Déposée le 2 décembre 2009 par GHENASSIA CHRISTOPHE et NOMDEDEU GHENASSIA MARIE-MERCEDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAS DE SENS INTERDIT »
Les déposants sont GHENASSIA CHRISTOPHE domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA BELLASSIERE MOULIN DE LA BELLASSIERE - 28500 - CRECY COUVE - France et NOMDEDEU GHENASSIA MARIE-MERCEDES domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA BELLASSIERE MOULIN DE LA BELLASSIERE - 28500 - CRECY COUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GHENASSIA CHRISTOPHE domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA BELLASSIERE MOULIN DE LA BELLASSIERE - 28500 - CRECY COUVE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE SENS INTERDIT est expirée depuis le 2 décembre 2019.
GHENASSIA CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : CHARITY ANGEL , WORLD ANGEL
GHENASSIA CHRISTOPHE - 2 CHEMIN DE LA BELLASSIERE MOULIN DE LA BELLASSIERE - 28500 - CRECY COUVE - France
NOMDEDEU GHENASSIA MARIE-MERCEDES - 2 CHEMIN DE LA BELLASSIERE MOULIN DE LA BELLASSIERE - 28500 - CRECY COUVE - France
GHENASSIA CHRISTOPHE - 2 CHEMIN DE LA BELLASSIERE MOULIN DE LA BELLASSIERE - 28500 - CRECY COUVE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bande magnétiques, cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cartes mémoire ou à microprocesseur, clefs USB, appareils téléphoniques, téléphones, téléphones portables, baladeurs, agendas électronique, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant. ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Appareils pour plastifier des documents. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Pots à fleurs, support pour fleurs, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle parfum, service à thé, théières. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation dans le domaine du handicap), présentation théâtrales, organisation de concerts, services d'artistes de spectacle, services de loisirs, service de musées (présentation et expositions) ; hébergement spectacle à savoir exploitation et location de salles de spectacles.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Service d'aromathérapie, composition florale, conception d'aménagements paysager, horticulture, jardinage, service de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes.
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